Règlement intérieur

du club d’aéromodélisme de

Saverne-Steinbourg

 

     Le présent règlement intérieur a été conçu dans le souci de garantir au mieux la sécurité des personnes présentes sur le terrain et le bon déroulement des vols.

     Ce règlement est applicable de plein droit à chaque membre du Club d'Aéromodélisme de Saverne Steinbourg.

DISPOSITIONS GENERALES

A. UTILISATION DES INSTALLATIONS

     Toute utilisation des installations du club à des fins commerciales ou professionnelles est interdite, sauf dérogation donnée par le comité directeur.

B. SÉCURITÉ

     Un effort particulier doit être porté à la sécurité avant, pendant et après le vol. Des formations spécifiques de cet aspect de l’aéromodélisme sont organisées par les instances fédérales. (Voir le calendrier annuel auprès du comité directeur). L’abonnement à la revue fédérale « Aéromodèles » est également un excellent vecteur d’information et revêt un caractère obligatoire pour les membres du club.


C. OBLIGATIONS A OBSERVER AU SOL

* ACCES AU TERRAIN

     L'accès au terrain se fera obligatoirement par le chemin et les véhicules seront stationnés sur le parking voiture. (Voir plan en annexe)

     La baignade est strictement interdite.

* PARKING AEROMODELES (1)

     Les aéromodèles et leurs accessoires seront disposés à bonne distance de la piste, sur le parking aéromodèles, de manière à permettre une libre circulation et un bon accès aux équipements sans gêner les voisins éventuels. Les démarrages des moteurs et essais se font obligatoirement avec les hélices tournées vers la piste et les télépilotes s’assureront du champ libre dans le plan de l’hélice.

* SPECTATEURS

     Pour des raisons de sécurité évidentes, il est interdit aux spectateurs de pénétrer sur le parking "aéromodèles" ou de se rendre sur ou à proximité des pistes.

* ANIMAUX

     Tous les animaux doivent obligatoirement être tenus en laisse.

* PROPRETE SUR LE TERRAIN

     Une propreté stricte doit régner sur le terrain. Tout un chacun emmènera ses propres déchets.

D. REGLEMENTATION DES FREQUENCES

     Chaque télépilote (2) est tenu de faire connaître, en début de saison, au moyen de sa fiche d'inscription annuelle, la ou les fréquences qu'il va utiliser pour ses vols.

     Lors de chaque séance de vol, le télépilote est tenu de placer la pince correspondant à sa fréquence sur l’antenne de son émetteur, excepté celui utilisant la bande de fréquence des 2,4GHz.

E. DEMARRAGE DES MODELES

                       

     Les démarrages des moteurs thermiques et des turbines se feront obligatoirement dans la zone prévue et matérialisée à cet effet. (Voir plan en annexe).

Le branchement des accus de propulsion des modèles électriques se fera également dans ladite zone.

Les hélicoptères qui font du vol stationnaire le feront dans la zone réservée à cet effet (Voir plan en annexe)

F. OBLIGATIONS A RESPECTER PENDANT LE VOL

     Chaque télépilote doit être titulaire d’une licence FFAM en cours de validité et être à jour de sa cotisation club annuelle.

     Pour faire évoluer ses aéromodèles chaque télépilote devra avoir sa licence en évidence.

Chaque télépilote doit respecter la législation en vigueur concernant les aéromodèles : il doit passer la formation proposée par la DGAC ou celle par la FFAM et avoir enregistré et identifié son aéronef, selon les dispositions édictées dans la loi dite « loi drone » du 24 octobre 2016 ; il doit être en mesure de présenter un extrait à jour de l’enregistrement de son aéronef au format numérique ou papier ainsi que l’attestation de formation de télépilote, en cas de contrôle.

     Les décollages et atterrissages se feront sur les pistes. En cas d'ennuis techniques l’aéromodèle, dans la mesure du possible devra être éloigné au maximum des spectateurs et l’incident immédiatement signalé aux autres télépilotes faisant évoluer leurs aéromodèles.

     Pour la sécurité de tous il est impératif de respecter les zones d’évolution des aéromodèles (Voir plan en annexe)

     Vu la proximité de l’aéroclub de Steinbourg et en tout état de cause la priorité est aux avions grandeurs.

     Lors de vols simultanés de plusieurs modèles, les télépilotes devront rester groupés du même côté de la piste et à l'extrémité opposée de celle-ci par rapport à la direction du vent dans la zone prévue à cet effet.

     Dans le cas de défaillance technique, en informer impérativement les autre télépilotes afin qu’ils puissent libérer le circuit d’atterrissage.

     Toujours demander l’autorisation de décoller et annoncer l'atterrissage aux télépilotes qui font évoluer leurs aéromodèles.

     Tous les aéromodèles équipés d'un moteur à explosion devront être munis d'un silencieux et conformes aux normes en vigueur. (Voir règlement FFAM (3))

     Lorsqu'un aéromodèle et son équipement radio auront subi des dommages par la faute d'un télépilote ayant enclenché la même fréquence, ce dernier sera tenu de participer aux frais de réparation, sur entente à l'amiable.

G. SANCTIONS

     Dans le cas d'infractions répétées au présent règlement, l'affaire sera portée devant la commission de discipline prévue à l'article 14 des statuts. Une sanction, allant de l'interdiction temporaire de vol à la radiation, pourra être prononcée par le comité directeur, sur proposition de la commission de discipline.

     Chaque membre du Club se fera un devoir de respecter et de faire respecter ce règlement intérieur et devra prendre connaissance des zones d’évolution de vol (Voir plan en annexe).

                       

                                                                       Le comité directeur.

 

(1)(2) Un aéromodèle est un aéronef télépiloté qui est utilisé exclusivement à des fins de loisir et de compétition par un télépilote qui est à tout instant en mesure de contrôler directement sa trajectoire pour éviter les obstacles et les autres aéronefs.

(3) FFAM Fédération Française d’Aéromodélisme.    http://www.ffam.asso.fr/

 

Telecharger le réglement intérieur : Reglement_interieur_v2018.pdf